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Code SH 76149000 - torons câbles tresses aluminium non isolés
Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et des articles avec âme en acier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Torons en aluminium 50 mm² (7 fils)
- Câbles en aluminium 150 mm² (37 fils)
- Tresses en aluminium pour mise à la terre
- Torons en alliage daluminium 95 mm²
- Câbles concentriques en aluminium
- Torons aluminium/aluminium-allié 120 mm²
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 76
44 Restrictions commerciales et politique
Position 7614
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 761490
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76149000
1900-01-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 76149000
1994:
76149010
➜
1995:
76149000
1994:
76149090
➜
1995:
76149000