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Code SH 70052925 - verre flotté feuilles plaques
Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Verre flotté clair (2 mm)
- Verre extra-clair (type low-iron) (3 mm)
- Verre flotté teinté dans la masse (bronze, gris) (3.2 mm)
- Verre à contrôle solaire (couche pyrolytique) (3.5 mm)
- Verre flotté standard (feuille) (2.5 mm)
- Verre avec faible émissivité (couche dure pyrolytique) (3 mm)
- Verre flotté pour vitrage isolant (3.2 mm)
- Verre extra-clair (type low-iron) (3 mm)
- Verre flotté teinté dans la masse (bronze, gris) (3.2 mm)
- Verre à contrôle solaire (couche pyrolytique) (3.5 mm)
- Verre flotté standard (feuille) (2.5 mm)
- Verre avec faible émissivité (couche dure pyrolytique) (3 mm)
- Verre flotté pour vitrage isolant (3.2 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7005
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
Autre glace non armée
700529
Autre
70052925
D'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm
70052935
D'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm
70052980
D'une épaisseur excédant 4,5 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7005
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700529
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70052925
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 70052925
1995:
70052910
➜
1996:
70052925
1995:
70052931
➜
1996:
70052925
1995:
70052933
➜
1996:
70052925