Code SH 70049010 - verre optique feuilles étiré soufflé

Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Feuilles en verre de silice (silicium pur) - Feuilles en verre de borosilicate optique - Feuilles en verre de quartz étiré (qualité optique) - Feuilles en verre de fluorure optique - Feuilles en verre de chalcogénure pour linfrarouge - Feuilles en verre optique étiré sans traitement de surface - Feuilles en verre optique soufflé à la bouche (usage scientifique)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7004 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé 700490 Autre verre 70049010 Verre d'optique 70049080 Autre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7004
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70049010
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25