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Code SH 70031990 - verre coulé plaques feuilles non armées

Plaques ou feuilles en verre, dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaques de verre coulé pour serres
- Feuilles de verre coulé pour vitrages industriels
- Profilés en verre coulé pour cloisons
- Feuilles en verre coulé pour mobilier
- Plaques de verre coulé à couche réfléchissante
- Feuilles de verre coulé à couche absorbante (anti-reflet)
- Plaques de verre coulé non traité pour transformation