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Code SH 70031990 - verre coulé plaques feuilles non armées

Plaques ou feuilles en verre, dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Verre coulé lisse, non armé, épaisseur 4 mm (feuilles)
- Plaques de verre coulé dépoli une face, non armé
- Feuilles de verre coulé translucide, non travaillé
- Plaques de verre coulé transparent, non armé
- Verre coulé en feuilles, non coloré dans la masse, non armé
- Plaques de verre coulé, non opacifié, non armé