Code SH 70031291 - verre coulé plaques feuilles couche non réfléchissante

Plaques ou feuilles en verre dit 'coulé', à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées et en verre d'optique)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Plaque de verre coulé antireflet pour vitrine musée
- Feuille en verre coulé anti-éblouissement pour cadre photo
- Plaque de verre coulé à faible réflexion pour étagère présentation
- Feuille de verre coulé non réfléchissant pour dessous de plat
- Plaque en verre coulé traité anti-reflets pour table dexposition
- Feuille de verre coulé à surface atténuant les reflets pour couverture de livre
- Plaque de verre coulé avec traitement de surface non réfléchissant pour hublot

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7003 Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé Plaques et feuilles, non armées 700312 Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante Autres 70031291 à couche non réfléchissante 70031299 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700312
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70031291
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Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70031291
1995: 70060090
1996: 70031291