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Code SH 62093000 - vêtements bébés accessoires fibres synthétiques
Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Grenouillères en polyester
- Bodies en élasthanne
- Salopettes en acrylique
- Pyjamas en polyamide
- Bavoir en microfibre synthétique
- Chaussons en similicuir (PU)
- Combinaison pilote en tissu synthétique
- Bodies en élasthanne
- Salopettes en acrylique
- Pyjamas en polyamide
- Bavoir en microfibre synthétique
- Chaussons en similicuir (PU)
- Combinaison pilote en tissu synthétique
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6209
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620930
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62093000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 62093000
Changements en faveur de 62093000
2011:
62093000
➜
2012:
96190059
2011:
62093000
➜
2012:
62093000
Changements en faveur de 62093000
2011:
62093000
➜
2012:
62093000