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Code SH 62093000 - vêtements bébés accessoires fibres synthétiques
Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Blousons en fibre polyester pour bébé
- Salopettes en tissu synthétique pour nouveau-né
- Robes de baptême en fibre artificielle pour bébé fille
- Pyjamas en matériau synthétique pour bébé
- Écharpes en polyamide pour porter le bébé
- Gilets sans manches en tissu synthétique pour bébé
- Tabliers de bain en PVC pour enfant en bas âge
- Salopettes en tissu synthétique pour nouveau-né
- Robes de baptême en fibre artificielle pour bébé fille
- Pyjamas en matériau synthétique pour bébé
- Écharpes en polyamide pour porter le bébé
- Gilets sans manches en tissu synthétique pour bébé
- Tabliers de bain en PVC pour enfant en bas âge
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6209
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620930
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62093000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Entry into free circulation (quantitative limitation)
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 62093000
Changements en faveur de 62093000
2011:
62093000
➜
2012:
96190059
2011:
62093000
➜
2012:
62093000
Changements en faveur de 62093000
2011:
62093000
➜
2012:
62093000