Code SH 62079990 - sous-vêtements hommes vêtements de nuit peignoirs textiles

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Gilets de corps en laine
- Peignoirs de bain en bambou
- Robes de chambre en lin
- Gilets de corps en soie
- Peignoirs de bain en chanvre
- Robes de chambre en ramie
- Articles similaires en modal

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6207 Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets Autres 620799 D'autres matières textiles 62079910 De fibres synthétiques ou artificielles 62079990 D'autres matières textiles

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6207
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620799
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62079990
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 62079990
2006: 62079900
2007: 62079990