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Code SH 62079990 - sous-vêtements hommes textiles
Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Gilets de corps en soie (pour hommes)
- Peignoirs de bain en lin (garçonnets)
- Robes de chambre en laine (pour hommes)
- Gilets de corps en chanvre (garçonnets)
- Peignoirs en ramie (pour hommes)
- Gilets de corps en jute (garçonnets)
- Robes de chambre en fibres de coco (pour hommes)
- Peignoirs de bain en lin (garçonnets)
- Robes de chambre en laine (pour hommes)
- Gilets de corps en chanvre (garçonnets)
- Peignoirs en ramie (pour hommes)
- Gilets de corps en jute (garçonnets)
- Robes de chambre en fibres de coco (pour hommes)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 62
58 Restrictions commerciales et politique
Position 6207
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 620799
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 62079990
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 62079990
2006:
62079900
➜
2007:
62079990