Code SH 60054400 - bonneterie chaîne fibres artificielles imprimée

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffes en fil de viscose (33 dex, largeur 150 cm)
- Étoffes en fil dacétate (45 dex, largeur 160 cm)
- Étoffes en fil de cupro (50 dex, largeur 180 cm)
- Étoffes en fil de modal (67 dex, largeur 140 cm)
- Étoffes en fil de lyocell (40 dex, largeur 155 cm)
- Étoffes en fibres artificielles mélangées (viscose/acétate, largeur 165 cm)
- Étoffes de fibres artificielles régénérées (largeur 170 cm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 De fibres artificielles 60054400 Imprimées

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600544
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60054400
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60054400
2001: 60024350
2002: 60054400
2001: 60024399
2002: 60054400