Code SH 60054400 - bonneterie-chaîne fibres artificielles imprimées

Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffes en viscose, largeur 160 cm, motifs floraux imprimés
- Tissus chaîne maille en acétate, largeur 150 cm, imprimés abstraits
- Bonneterie chaîne en rayonne (fibre artificielle), 180 cm, décor géométrique
- Étoffes de maille chaîne en modal, largeur 140 cm, motifs ethniques
- Tissus en lyocell pour bonneterie chaîne, 200 cm, imprimés uni-fantaisie
- Étoffes de bonneterie-chaîne en fibres de bambou artificielles, 165 cm, motifs animaliers

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6005 Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des nos 6001 à 6004 De fibres artificielles 60054400 Imprimées

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6005
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600544
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60054400
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 60054400
2001: 60024350
2002: 60054400
2001: 60024399
2002: 60054400