Code SH 60033090 - bonneterie étroite fibres synthétiques

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tissus tubulaires synthétiques pour vêtements de sport (largeur 25cm)
- Rubans élastiques fins pour lingerie (polyamide/élastomère)
- Velours synthétique pour chapeaux et ornements (largeur 20cm)
- Étoffes à boucles en polyester pour décor (≤30cm)
- Étiquettes imprimées en bonneterie acrylique (pour textile)
- Écussons thermocollants en tissu maille synthétique
- Bandes anti-adhérence stériles en polymère (chirurgie)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002 600330 De fibres synthétiques 60033010 Dentelles Raschel 60033090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6003
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600330
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60033090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 60033090
2006: 60033090
2007: 30061030
2006: 60033090
2007: 60033090

Changements en faveur de 60033090
2001: 60022039
2002: 60033090
2006: 60033090
2007: 60033090