Code SH 60033090 - bonneterie étroite fibres synthétiques

Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 30061030)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Étoffes de bonneterie en polyester élastique pour étiquettes
- Rubans tricotés en polyamide avec élastomère pour sous-vêtements
- Étoffes tricotées à boucles en acrylique pour écussons
- Velours synthétiques étroits pour articles de mercerie
- Peluches en fibres synthétiques pour décoration textile
- Bandes de bonneterie imprégnées pour usage médical
- Étoffes de bonneterie enduites de PVC pour articles techniques

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6003 Étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des nos 6001 et 6002 600330 De fibres synthétiques 60033010 Dentelles Raschel 60033090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 60
61 Restrictions commerciales et politique
Position 6003
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 600330
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 60033090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 60033090
2006: 60033090
2007: 30061030
2006: 60033090
2007: 60033090

Changements en faveur de 60033090
2001: 60022039
2002: 60033090
2006: 60033090
2007: 60033090