Code SH 58041090 - tulles tissus mailles nouées

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'excl. des articles unis)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tulle illusion (voile de mariée)
- Tulle à mailles hexagonales (décoration)
- Bobinot en polyester (confection)
- Tissu à mailles nouées type filet (mode)
- Tulle élastique (costume de danse)
- Bobinot de coton (lingerie fine)
- Tulle brodé à motifs floraux (prêt-à-porter)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006 580410 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 58041010 Unis 58041090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580410
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58041090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12