Code SH 58041090 - tulle tulle-bobinot tissu maille nouée

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'excl. des articles unis)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tulle de mariée (polyester, avec motifs brodés)
- Tulle bobine (nylon, pour garniture de vêtement)
- Tulle à mailles nouées (soie, façon dentelle mécanique)
- Tulle imprimé (coton, pour décoration textile)
- Tulle élastique (pour lingerie ou sous-vêtements)
- Tulle technique (pour filtres industriels)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5804 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des nos 6002 à 6006 580410 Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées 58041010 Unis 58041090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 58
62 Restrictions commerciales et politique
Position 5804
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 580410
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 58041090
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12