Code SH 56089000 - filets pêche ficelles cordes textiles végétales

Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Filets de pêche fixes (en nylon)
- Filets dérivants de surface (pour la pêche industrielle)
- Filets de senne (en polyéthylène)
- Filets à crevettes (en fibre synthétique)
- Filets de remplacement pour épuisettes de pêche
- Filets pour laquaculture (en polypropylène)
- Filets de protection pour la pisciculture

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    5608 Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles 56089000 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5608
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56089000
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00