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Code SH 56089000 - filets pêche mailles nouées ficelles cordages
Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Filets de pêche au thon (polypropylène, nappe)
- Filets de protection anti-oiseaux (polyéthylène, pièce)
- Filets de pêche chalut (nylon, confectionné)
- Filets de pêche dormante (monofilament, nappe)
- Filets anti-grêle pour agriculture (polyéthylène tissé, nappe)
- Filets délevage piscicole (cage, nylon)
- Filets de sécurité pour chantiers (coton, confectionné)
- Filets de protection anti-oiseaux (polyéthylène, pièce)
- Filets de pêche chalut (nylon, confectionné)
- Filets de pêche dormante (monofilament, nappe)
- Filets anti-grêle pour agriculture (polyéthylène tissé, nappe)
- Filets délevage piscicole (cage, nylon)
- Filets de sécurité pour chantiers (coton, confectionné)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 56
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5608
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 560890
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 56089000
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00