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Code SH 54011018 - fils à coudre synthétiques non conditionnés
Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de polyester de titrage 120/2 (pour lindustrie textile)
- Fils de polyamide (nylon) pour la couture industrielle
- Fils de polyester non texturé (type fil à coudre industriel)
- Bobines de fil synthétique de grande longueur (> 5000m) pour machines à coudre
- Fils de viscose non conditionnés pour lindustrie de lhabillement
- Fils à coudre synthétiques en bobines de gros diamètre (utilisation industrielle)
- Fils de polyamide (nylon) pour la couture industrielle
- Fils de polyester non texturé (type fil à coudre industriel)
- Bobines de fil synthétique de grande longueur (> 5000m) pour machines à coudre
- Fils de viscose non conditionnés pour lindustrie de lhabillement
- Fils à coudre synthétiques en bobines de gros diamètre (utilisation industrielle)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540110
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54011018
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 54011018
2004:
54011019
➜
2005:
54011018