Code SH 54011018 - fils à coudre synthétiques non détail

Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fil à coudre en polyester pour machines industrielles
- Fil de nylon monofilament pour maroquinerie
- Fil synthétique pour broderie machine
- Fil en polypropylène pour assemblage
- Fil de fibres synthétiques pour atelier textile
- Fil en polymère synthétique pour confection

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5401 Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail 540110 De filaments synthétiques Non conditionnés pour la vente au détail Fils à âme dits core yarn Autres 54011016 Fils texturés 54011018 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 54
60 Restrictions commerciales et politique
Position 5401
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 540110
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 54011018
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1810/04
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 54011018
2004: 54011019
2005: 54011018