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Code SH 52114990 - tissus coton mélangés synthétiques artificiels
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tissu de coton 60%/polyester 40%, 250 g/m², teint fil
- Tissu de coton 70%/viscose 30%, 300 g/m², fils mélangés de couleurs
- Étoffe de coton 55%/acrylique 45%, 280 g/m², armure satin
- Tissu de coton 65%/polyamide 35%, 320 g/m², teinture pièce
- Tissu de coton 50%/modacrylique 50%, 350 g/m², armure nattée
- Tissu de coton 75%/fibres artificielles 25%, 220 g/m², armure complexe
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5211
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 521149
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52114990
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00
1900-01-01
Silk or cotton handloom products (2300)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00