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Code SH 52053100 - coton fils retors fibres non peignées
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils retors pour tissage grossier (type indigo)
- Fils câblés pour fils de chaîne (tissage)
- Fils carded yarn pour denim lourd
- Fils retors pour tapis ou toiles robustes
- Fils de coton non peignés pour cordonnerie
- Fils câblés de faible torsion pour articles techniques
- Fils câblés pour fils de chaîne (tissage)
- Fils carded yarn pour denim lourd
- Fils retors pour tapis ou toiles robustes
- Fils de coton non peignés pour cordonnerie
- Fils câblés de faible torsion pour articles techniques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520531
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52053100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14