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Code SH 52052100 - fils coton simples peignés titrage
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils simples de coton Mako/Combed (titre 20/1 Nm)
- Fils peignés cardés 100% coton (titre 12s)
- Fils de coton peigné Égyptien (titre 10 Nm)
- Fils simples de coton de haute qualité (titre 714,29 dtex)
- Fils pour tissage/armature (titre 14 Nm)
- Fils de coton pour renfort industriel (titre 800 dtex)
- Fils peignés pour tissus dameublement (assez gros titre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520521
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52052100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14