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Code SH 52051300 - Fils, simples, coton
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Fils de coton cardé 46 Ne (non peigné)
- Fils de coton 48 Ne (titre 208 dtex environ)
- Fils de coton cardé 50 Ne (titre 200 dtex)
- Fils de coton 44 Ne (non peigné, titre 220 dtex)
- Fils de coton 52 Ne (titre 192.3 dtex)
- Fils de chaîne de coton cardé (titre 45/1 Ne)
- Fils de coton 47 Ne (titre 202 dtex)
- Fils de coton 48 Ne (titre 208 dtex environ)
- Fils de coton cardé 50 Ne (titre 200 dtex)
- Fils de coton 44 Ne (non peigné, titre 220 dtex)
- Fils de coton 52 Ne (titre 192.3 dtex)
- Fils de chaîne de coton cardé (titre 45/1 Ne)
- Fils de coton 47 Ne (titre 202 dtex)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
5205
Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
Fils simples, en fibres non peignées
52051300
Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520513
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52051300
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14