Code SH 52051300 - fils coton simples fibres non peignées titrage décitex

Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Fils de coton cardé Ne 46/1 (fil simple pour tissage)
- Fils de coton peigné Ne 50/1 (fil simple pour bonneterie)
- Fils de coton longues fibres Ne 48/1 (fil simple pour jersey)
- Fils de coton pur fibre Ne 44/1 (fil simple pour velours)
- Fils de coton écru Ne 45/1 (fil simple pour filature secondaire)
- Fils de coton teint en masse Ne 47/1 (fil simple pour tissage)
- Fils de coton mélangé (>=85% coton) Ne 49/1 (fil simple pour tricotage)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    5205 Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail Fils simples, en fibres non peignées 52051300 Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 52
45 Restrictions commerciales et politique
Position 5205
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 520513
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 52051300
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14