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Code SH 47079090 - papiers cartons recyclés triés

Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Papiers de bureau mixtes triés
- Journaux et magazines (krafts exclus)
- Vieux papiers graphiques triés (hors kraft)
- Cartons demballage ménagers triés (non kraft)
- Déchets de livres et brochures (pâtes chimiques)
- Chutes dimprimerie non kraft triées
- Emballages en papier/carton complexes triés (non kraft)