Code SH 44014910 - écorces bois déchets chutes résidus

Écorces et déchets de production de bois, débris, chutes et résidus, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Chutes de scierie (plans, chevrons)
- Écorces de conifères
- Débris de rabotage (rabots non traités)
- Chutes de menuiserie (blocs massifs)
- Résidus de délignage (très grossiers)
- Écorces de chêne (déchets de tranchage)
- Déchets dusinage (moulures, chutes)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4401 Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés 440149 Autres 44014910 Écorces et déchets de production, débris, chutes et résidus 44014990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 44
51 Restrictions commerciales et politique
Position 4401
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 440149
32 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 44014910
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