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Code SH 40169100 - revêtements de sol caoutchouc tapis de pied
Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tapis de sol pour entrée, profilés et bordures ornées
- Revêtement antidérapant pour escaliers, à dessins ajourés
- Paillasson dextérieur en caoutchouc à motifs découpés
- Tapis industriel pour machines, de forme irrégulière
- Plaque de sol pour salle de bain, avec bords moulurés et coins arrondis
- Tapis de sport découpé (p.ex. pour gymnase), non rectangulaire
- Revêtement antidérapant pour escaliers, à dessins ajourés
- Paillasson dextérieur en caoutchouc à motifs découpés
- Tapis industriel pour machines, de forme irrégulière
- Plaque de sol pour salle de bain, avec bords moulurés et coins arrondis
- Tapis de sport découpé (p.ex. pour gymnase), non rectangulaire
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4016
22 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 401691
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40169100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87