Code SH 40093200 - tubes tuyaux caoutchouc textile accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tuyaux darrosage renforcés textile (avec raccords visser)
- Tuyaux flexibles pour air comprimé de faible pression (avec raccords rapides)
- Tuyaux pour transfert de liquides alimentaires (avec joints et manchons)
- Tuyaux déchappement flexibles pour véhicules (avec colliers de serrage)
- Tuyaux pour machines agricoles (hydrauliques basse pression, avec coudes)
- Tuyaux flexibles pour pompes de puisard (avec raccords filetés)
- Tuyaux pour ventilateurs industriels (avec manchons de connexion)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles 40093200 Avec accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400932
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40093200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1998/22
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40093200
2005: 40093210
2006: 40093200
2005: 40093290
2006: 40093200