Code SH 40093200 - tuyaux caoutchouc renforcés textiles accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Tuyaux darrosage avec raccords en laiton
- Tuyaux de transfert deau avec renfort textile
- Tuyaux dair comprimé avec accessoires de raccordement
- Tuyaux pour industries alimentaires avec joints sanitaires
- Tuyaux dincendie avec raccords à pas de vis
- Tuyaux pour système de pompage avec coudes PVC

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    4009 Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles 40093200 Avec accessoires

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400932
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40093200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1998/22
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 40093200
2005: 40093210
2006: 40093200
2005: 40093290
2006: 40093200