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Code SH 40093200 - tuyaux caoutchouc renforcés textiles accessoires
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Tuyaux darrosage avec raccords en laiton
- Tuyaux de transfert deau avec renfort textile
- Tuyaux dair comprimé avec accessoires de raccordement
- Tuyaux pour industries alimentaires avec joints sanitaires
- Tuyaux dincendie avec raccords à pas de vis
- Tuyaux pour système de pompage avec coudes PVC
- Tuyaux de transfert deau avec renfort textile
- Tuyaux dair comprimé avec accessoires de raccordement
- Tuyaux pour industries alimentaires avec joints sanitaires
- Tuyaux dincendie avec raccords à pas de vis
- Tuyaux pour système de pompage avec coudes PVC
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 40
42 Restrictions commerciales et politique
Position 4009
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 400932
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 40093200
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1998/22
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 40093200
2005:
40093210
➜
2006:
40093200
2005:
40093290
➜
2006:
40093200