Code SH 37023191 - Négatifs, film, couleur

Négatifs de film couleur d'une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d'une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pellicules couleur à développement instantané, largeur 75-105 mm, longueur 100 m, rouleaux
- Pellicules négatives couleur, largeur 75-105 mm, longueur 100 m, pour films instantanés
- Pellicules photographiques non perforées, largeur 75-105 mm, longueur 100 m, pour fabrication de films instantanés
- Rouleaux de pellicules couleur polychrome, largeur 75-105 mm, longueur 100 m, destinés aux appareils à développement instantané
- Films photographiques sensibilisés non impressionnés, largeur 75-105 mm, longueur 100 m, pour films instantanés
- Pellicules photographiques polychromes négatives, largeur 75-105 mm, longueur 100 m, en rouleaux pour films instantanés
- Pellicules négatives couleur, largeur 75-105 mm, longueur 100 m, non perforées, pour fabrication de films instantanés

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm 370231 Pour la photographie en couleurs (polychrome) 37023191 Négatif de film couleur: - d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et - d'une longueur de 100 m ou plus,destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané 37023197 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370231
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37023191
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
1900-01-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 37023191
1996: 37023190
1997: 37023191