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Code SH 26209995 - scories cendres résidus métaux arsenic
Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l'étain ou du titane, celles contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cendres volantes de lincinération de déchets électroniques, contenant des traces de métaux précieux.
- Scories résiduelles de la fusion de métaux secondaires non ferreux.
- Résidus de fours de régénération de catalyseurs métalliques usagés, contenant des métaux du groupe du platine.
- Cendres de biomasse contaminées par des métaux lourds (provenant de cultures sur sols pollués).
- Boues de filtration métallifères provenant du traitement des eaux industrielles.
- Résidus solides de la récupération de métaux à partir de boues dhydroxydes.
- Poussières de fours de fonderie non-ferreuse, captées par les systèmes de dépoussiérage.
- Scories résiduelles de la fusion de métaux secondaires non ferreux.
- Résidus de fours de régénération de catalyseurs métalliques usagés, contenant des métaux du groupe du platine.
- Cendres de biomasse contaminées par des métaux lourds (provenant de cultures sur sols pollués).
- Boues de filtration métallifères provenant du traitement des eaux industrielles.
- Résidus solides de la récupération de métaux à partir de boues dhydroxydes.
- Poussières de fours de fonderie non-ferreuse, captées par les systèmes de dépoussiérage.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
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-
2620
Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés
Autres
262099
Autres
26209910
Contenant principalement du nickel
26209920
Contenant principalement du niobium ou du tantale
26209940
Contenant principalement de l'étain
26209960
Contenant principalement du titane
26209995
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26209995
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
1900-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
1900-01-11
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control
Regulation 1509/17
1900-01-15
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2003/25
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
1900-01-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
1900-01-30
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 26209995
2003:
26209930
➜
2004:
26209995
2003:
26209950
➜
2004:
26209995
2003:
26209970
➜
2004:
26209995
2003:
26209980
➜
2004:
26209995
2003:
26209990
➜
2004:
26209995