Code SH 26209910 - scories cendres résidus nickel

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Scories de four électrique (production de ferro-nickel)
- Résidus de lixiviation (traitement hydrométallurgique)
- Cendres de catalyseur usé (procédés pétrochimiques)
- Boues de filtration (raffinage du nickel)
- Scories granulées (procédé pyrométallurgique)
- Poussières de four (procédés de fusion)
- Résidus calcinés (traitement de minerais sulfurés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés Autres 262099 Autres 26209910 Contenant principalement du nickel 26209920 Contenant principalement du niobium ou du tantale 26209940 Contenant principalement de l'étain 26209960 Contenant principalement du titane 26209995 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262099
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26209910
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 26209910
2001: 26209010
➜
2002: 26209910