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Code SH 26203000 - scories cendres résidus cuivre
Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Scories de convertisseur (fonderie de cuivre)
- Cendres de filtre de four (affinage du cuivre)
- Résidus de lixiviation (hydrométallurgie du cuivre)
- Boues anodiques (procédé délectroraffinage)
- Crasses de four de fusion (fonderie secondaire)
- Poussières de four de réverbère (pyrométallurgie)
- Scories de four de feuilles (raffinage)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262030
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26203000
1900-01-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06