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Code SH 26203000 - scories cendres résidus cuivre
Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Déchets de fours pour la fusion du cuivre
- Cendres de filtration des fumées daffinage (contenant Cu)
- Scories granuleuses de convertisseurs pour cuivre
- Résidus de découpage de plaquettes de circuits imprimés
- Poussières de fours de fusion secondaire (riches en cuivre)
- Boues anodiques de raffinage électrolytique (cuivre)
- Cendres de filtration des fumées daffinage (contenant Cu)
- Scories granuleuses de convertisseurs pour cuivre
- Résidus de découpage de plaquettes de circuits imprimés
- Poussières de fours de fusion secondaire (riches en cuivre)
- Boues anodiques de raffinage électrolytique (cuivre)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262030
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26203000
1900-01-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06