Code SH 26203000 - scories cendres résidus cuivre

Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Déchets de fours pour la fusion du cuivre
- Cendres de filtration des fumées daffinage (contenant Cu)
- Scories granuleuses de convertisseurs pour cuivre
- Résidus de découpage de plaquettes de circuits imprimés
- Poussières de fours de fusion secondaire (riches en cuivre)
- Boues anodiques de raffinage électrolytique (cuivre)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2620 Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés 26203000 Contenant principalement du cuivre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 26
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2620
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 262030
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 26203000
1900-01-10
ERGA OMNES (1011)
Import control on REACH
Regulation 1907/06
1900-01-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
1900-01-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06