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Code SH 08102090 - framboises mûres mûres-framboises fraîches
Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mûres de ronce (Rubus fruticosus, pleine saison)
- Framboises jaunes (variété dorée)
- Mûres de mûrier (Morus nigra, fruit noir)
- Loganberries (hybride framboise-mûre)
- Tayberries (autre hybride framboise-mûre)
- Framboises rouges (Rubus idaeus, variété dété)
- Boysenberries (hybride à gros fruits)
- Framboises jaunes (variété dorée)
- Mûres de mûrier (Morus nigra, fruit noir)
- Loganberries (hybride framboise-mûre)
- Tayberries (autre hybride framboise-mûre)
- Framboises rouges (Rubus idaeus, variété dété)
- Boysenberries (hybride à gros fruits)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 08
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0810
27 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 081020
21 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 08102090
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-29
ERGA OMNES (1011)
Official control - plants
Regulation 2072/19
1900-01-01
Switzerland (CH)
Preferential tariff quota
Regulation 1126/09
1900-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99