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Code SH 01059920 - oies domestiques vivantes
Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Oies de Toulouse (gras et viande)
- Oies blanches du Poitou (foie gras)
- Oies des Landes (IGP, foie gras)
- Oies grises des Balkans
- Oies de Guinée (rustique)
- Oies normandes (double aptitude)
- Oies blanches du Poitou (foie gras)
- Oies des Landes (IGP, foie gras)
- Oies grises des Balkans
- Oies de Guinée (rustique)
- Oies normandes (double aptitude)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0105
43 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010599
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01059920
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
1900-01-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
1900-01-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19