Code SH 01023990 - buffles vivants sauvages

Buffles vivants (à l'excl. des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Buffles d’eau d’élevage (poids moyen > 300 kg)
- Buffles d’Asie (pour abattoir)
- Buffles d’Afrique (bétail de troupeau)
- Buffles de rivière (jeunes adultes)
- Buffles sauvages capturés (non-domestiqués)
- Buffalos du Pakistan (pour la boucherie)
- Buffles des marais (destinés à labattage)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0102
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010239
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01023990
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 1023990
2011: 1029090
2012: 1023990