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Code SH 01023990 - buffles vivants sauvages
Buffles vivants (à l'excl. des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Buffles deau (Bubalus bubalis) pour cheptel
- Buffles de rivière (général dabattoir)
- Buffles à viande (jeunes taurillons)
- Buffles de réforme (troupeaux laitiers)
- Buffles croisés (production de viande)
- Buffles mâles castrés (boucherie)
- Buffles de rivière (général dabattoir)
- Buffles à viande (jeunes taurillons)
- Buffles de réforme (troupeaux laitiers)
- Buffles croisés (production de viande)
- Buffles mâles castrés (boucherie)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 01
8 Restrictions commerciales et politique
Position 0102
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 010239
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 01023990
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 1023990
2011:
1029090
➜
2012:
1023990