Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 96086000 - cartouches rechange stylos crayons à bille
Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Cartouches de rechange bic cristal
- Cartouches de rechange pour stylo-plume (pointe incluse)
- Cartouches D1 pour stylos compacts
- Cartouches à encre bleue (format standard)
- Cartouches avec pointe bille 0.7mm (paquet de 10)
- Cartouches à encre noire à sec rapide
- Recharges pour stylos à bille rétractables (pointes fines)
- Cartouches de rechange pour stylo-plume (pointe incluse)
- Cartouches D1 pour stylos compacts
- Cartouches à encre bleue (format standard)
- Cartouches avec pointe bille 0.7mm (paquet de 10)
- Cartouches à encre noire à sec rapide
- Recharges pour stylos à bille rétractables (pointes fines)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
9608
Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609
96086000
Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960860
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96086000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 96086000
2011:
96086010
➜
2012:
96086000
2011:
96086090
➜
2012:
96086000