Code SH 96086000 - cartouches rechange stylos crayons à bille

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Cartouche de rechange BIC Cristal (fine)
- Cartouche de rechange Parker Jotter (moyenne)
- Cartouche de rechange Paper Mate (pointe 1.0mm)
- Cartouche de rechange Schneider (avec embout)
- Cartouche de rechange pour stylos à bille professionnels
- Lot de cartouches de rechange génériques (pointe 0.7mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    9608 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 9609 96086000 Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 96
45 Restrictions commerciales et politique
Position 9608
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 960860
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 96086000
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 96086000
2011: 96086010
➜
2012: 96086000
2011: 96086090
➜
2012: 96086000