Code SH 95030030 - trains électriques modèles réduits rails signaux accessoires

Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Trains électriques à léchelle HO
- Rails en plastique pour circuit de train
- Signaux ferroviaires miniatures électriques
- Modèles réduits de locomotives à vapeur à assembler
- Circuits de train électrique pour débutants
- Wagons de marchandises miniatures à léchelle N
- Accessoires de gare et de paysage pour réseaux ferroviaires

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre 95030030 Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030030
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030030
2006: 95031010
➜
2007: 95030030
2006: 95031090
➜
2007: 95030030
2006: 95032010
➜
2007: 95030030
2006: 95032090
➜
2007: 95030030