Code SH 95030030 - trains électriques rails accessoires modèles réduits

Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Kit de train électrique à léchelle HO complet avec rails
- Circuit de train miniature Märklin avec gare et aiguillages
- Maquette de locomotive à vapeur en métal à monter
- Train jouet électrique Thomas & Friends avec commande
- Réseau ferroviaire miniature digital avec signaux et ponts
- Wagon-citerne à assembler et peindre (échelle N)
- Accessoires pour diorama ferroviaire : lampadaires, passages à niveau

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    950300 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre 95030030 Trains électriques, y compris les rails, les signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9503
0 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950300
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95030030
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95030030
2006: 95031010
➜
2007: 95030030
2006: 95031090
➜
2007: 95030030
2006: 95032010
➜
2007: 95030030
2006: 95032090
➜
2007: 95030030