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Code SH 94069090 - constructions préfabriquées

Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Kiosque en composite plastique
- Abri de jardin en fibre ciment
- Cabine de chantier en aluminium/PVC
- Préau couvert en panneaux sandwich
- Sanitaires extérieurs en résine polyester
- Structure modulaire en panneaux de verre