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Code SH 94069010 - Résidences mobiles

Résidences mobiles

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Maison préfabriquée modulaire (roulotte de luxe)
- Chalet mobile à ossature bois (avec terrasse)
- Tiny house sur remorque (habitation légère de loisir)
- Module résidentiel avec toit plat (prêt-à-habiter)
- Caravane résidentielle agrandie (pour usage permanent)
- Bungalow démontable (avec fondations légères)
- Container habitable aménagé (logement mobile)