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Code SH 94069010 - Résidences mobiles
Résidences mobiles
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Maison mobile double largeur (largeur 6-8m)
- Chalet préfabriqué (modèle 3 chambres)
- Module résidentiel équipé (prêt à emménager)
- Logement de chantier modulaire (sanitaires intégrés)
- Bungalow de loisirs (terrain de camping)
- Maison préfabriquée transportable (fondations légères)
- Habitat modulaire évolutif (extension possible)
- Chalet préfabriqué (modèle 3 chambres)
- Module résidentiel équipé (prêt à emménager)
- Logement de chantier modulaire (sanitaires intégrés)
- Bungalow de loisirs (terrain de camping)
- Maison préfabriquée transportable (fondations légères)
- Habitat modulaire évolutif (extension possible)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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BG
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HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 94
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9406
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 940690
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 94069010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 94069010
2016:
94060011
➜
2017:
94069010