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Code SH 92099100 - pianos pièces accessoires
Parties et accessoires de pianos, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mécanisme déchappement simple (pour piano droit)
- Jeu de cordes en laiton (pour piano à queue)
- Marteaux en feutre (avec tête percutante)
- Clavier ivoire synthétique (88 touches)
- Pédalier lyre (avec étouffoir)
- Barre daccroche (poutre harmonique)
- Sillet capo tasto (pour aigus)
- Jeu de cordes en laiton (pour piano à queue)
- Marteaux en feutre (avec tête percutante)
- Clavier ivoire synthétique (88 touches)
- Pédalier lyre (avec étouffoir)
- Barre daccroche (poutre harmonique)
- Sillet capo tasto (pour aigus)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 92
67 Restrictions commerciales et politique
Position 9209
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 920991
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 92099100
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
1900-01-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23