Code SH 91129000 - cages horlogerie cabinets parties

Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Portes en verre pour vitrines de pendules
- Cadres en bois pour horloges de parquet
- Carcasses métalliques pour horloges murales industrielles
- Coffrets en laiton pour horloges de cheminée
- Boîtiers en plastique pour réveils mécaniques
- Socles en marbre pour horloges monumentales
- Panneaux latéraux pour horloges comtoises

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    9112 Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties 91129000 Parties

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9112
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911290
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91129000
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07