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Code SH 91129000 - cages horlogerie cabinets parties
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Portes en verre pour vitrines de pendules
- Cadres en bois pour horloges de parquet
- Carcasses métalliques pour horloges murales industrielles
- Coffrets en laiton pour horloges de cheminée
- Boîtiers en plastique pour réveils mécaniques
- Socles en marbre pour horloges monumentales
- Panneaux latéraux pour horloges comtoises
- Cadres en bois pour horloges de parquet
- Carcasses métalliques pour horloges murales industrielles
- Coffrets en laiton pour horloges de cheminée
- Boîtiers en plastique pour réveils mécaniques
- Socles en marbre pour horloges monumentales
- Panneaux latéraux pour horloges comtoises
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9112
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911290
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91129000
1900-01-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
1900-01-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07