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Code SH 91101900 - mouvements horlogerie ébauches
Ébauches de mouvements d'horlogerie
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Mouvements mécaniques à remontage manuel (ébauches)
- Mouvements automatiques avec réserve de marche (non assemblés)
- Ébauches de mouvements chronographe (partiellement assemblées)
- Cahiers de charges pour mouvements quartz (composants principaux)
- Mouvements squelettes incomplets (pièces détachées)
- Ébauches de mouvements à complication (tourbillon, quantième)
- Mouvements automatiques avec réserve de marche (non assemblés)
- Ébauches de mouvements chronographe (partiellement assemblées)
- Cahiers de charges pour mouvements quartz (composants principaux)
- Mouvements squelettes incomplets (pièces détachées)
- Ébauches de mouvements à complication (tourbillon, quantième)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911019
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91101900
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20