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Code SH 91101110 - mouvements montres complets chablons balancier spiral
Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier spiral
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Ébauche de mouvement mécanique à remontage manuel (ETA Unitas 6497)
- Chablon de mouvement automatique avec date (Sellita SW200-1)
- Mouvement partiellement assemblé chronographe (Valjoux 7750)
- Kit de mouvement squelette non assemblé (NH35A skeleton)
- Ébauche de haute précision avec régulateur (ETA 2892-A2)
- Chablon de mouvement à complication GMT (Miyota 9075)
- Chablon de mouvement automatique avec date (Sellita SW200-1)
- Mouvement partiellement assemblé chronographe (Valjoux 7750)
- Kit de mouvement squelette non assemblé (NH35A skeleton)
- Ébauche de haute précision avec régulateur (ETA 2892-A2)
- Chablon de mouvement à complication GMT (Miyota 9075)
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9110
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
De montres
911011
Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
91101110
à balancier-spiral
91101190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 91
66 Restrictions commerciales et politique
Position 9110
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 911011
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 91101110
1900-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
1900-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
1900-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20